Historique du mariage en France : Comment etait regit votre contrat ?

Historique du mariage en France : Comment etait regit votre contrat ?

Le droit en famille va etre profondement reforme via le droit d’une Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes en liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme de la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents sur les enfants. Il va falloir voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe de la famille et la hierarchisation.

J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

  • Notre consensualisme c’est le principe d’apri?s lequel 1 accord reste forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme est en mesure de avoir une importance mais seulement pour l’etablissement une preuve de l’accord.
  • Le formalisme est Le concept en fonction de lequel 1 contrat reste valide que Quand la plupart conditions de forme seront respectees (principalement l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.

La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

La selection des conjoints est un moment reste en France controle etroitement par les familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a prendre l’enfant d’une famille avec laquelle celle-ci aspire i  s’allier. Notre mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un tri individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes filles. On voit une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.

La conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, nos juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept d’une liberte absolue du mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre tri des conjoints car elle desire valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il convient que nos conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a la concupiscence (pecher une chair).

Mes relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre nos liens entre l’Homme et l’actrice. De ce angle d’approche, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme est la pour solidifier le lien du couple et pour valoriser la famille via mariage de preference a la famille via le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour l’actrice que Afin de l’homme. Mes mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra nullement intervenir, la seule condition posee reste match sexfinder que nos conjoints soient chretiens.

Pour cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 ans pour les filles et 14 ans Afin de les garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, reste d’eclater plusieurs patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec le excellent frere).

Les effets du consensualisme

Du point de vue juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a la fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Cela reste valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, ils font des ceremonies de mariage de nature diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce sont juste des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, c’est frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont pas des obligations juridiques.

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